Mentions Légales
MENTIONS LEGALES DU SITE : http://www.fenetre-voletroulant-95.fr
Dernière mise à jour : 21 Juillet 2025
1. Éditeur du site
Le site internet FenetriO' est édité par :
- Raison sociale : FenetriO'
- Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Siège social : 14 Boulevard Pasteur, 95210 Saint-Gratien, France
- Numéro SIRET : 529 519 761 00033
- Numéro SIREN : 529 519 761
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR01 39 91 05 44
- Capital social : 01 39 91 05 44 euros
- Téléphone : 01 39 91 05 44
- Email : contact@fenetrio.fr
- Directeur de la publication : BNL GROUPE, représentée par M. Hocine Benouali, Président
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : SOLOCAL
- Adresse :
- Téléphone :
- Site web :
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
- Agence : Agence Zebrane
- Siège social : 11 rue des Coutures, 95410 Groslay, France
- Téléphone : 01 39 91 05 44
- Email : contact@fenetrio.fr
- Site web : www.agencezebrane.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site FenetriO', incluant les textes, images, logos, vidéos, charte graphique, structure et design, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de FenetriO', sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation préalable écrite de FenetriO', est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 01 39 91 05 44 et à la législation française en vigueur, FenetriO' s’engage à assurer la protection des données personnelles des utilisateurs du site.
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles et vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des statistiques de fréquentation. Vous pouvez gérer vos préférences et en savoir plus en consultant notre Politique des cookies.
7. Responsabilité
FenetriO' met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et nous réservons le droit de modifier le contenu à tout moment.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations sous sa seule responsabilité. FenetriO' ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruptions, bugs ou virus.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FenetriO' ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni de leurs pratiques en matière de protection des données.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de FenetriO'.
10. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
- Email : contact@fenetrio.fr
- Téléphone : 01 39 91 05 44
- Adresse postale : 14 Boulevard Pasteur, 95210 Saint-Gratien, France